2 février 2012 / Durée : 1h24
00:00:34 1. Appel
00:04:09 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2011
00:05:20 3. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2011
00:05:55 4. Démissions
00:09:02 5. Assermentations
00:11:40 6. Communications de la Présidente
00:16:14 7. Communications de la Municipalité
Rapport de commission sur :
00:16:24 8. Préavis PR11.34PR concernant la demande d’un crédit d’investissement
de Fr. 150'000.-- pour l’installation d’une détection feu ainsi que divers travaux d’électricité à l’ensemble du Théâtre Benno-Besson. Madame Elisabeth FARIAS, rapportrice.
00:20:01 9. Préavis PR11.35PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 682'000.-- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz. Monsieur Daniel HOFMANN, rapporteur.
00:22:54 10. Motion Aude Briand pour le PLR du 06.10.2011 : Stop à l'engorgement planifié et à la pénurie organisée.
Monsieur Pierre DESSEMONTET, rapporteur.
00:33:06 11. Nomination d’un membre à la Commission des finances.
12. Propositions individuelles et interpellations.
00:34:42 Motion - Pierrette Roulet-Grin
01:02:26 Questions - Jean-David Chapuis
01:05:57 Question - Aude Briand
01:10:30 Intervention - Stéphane Balet
01:16:54 Postulat - Aline Gigax
CONSEIL COMMUNAL YVERDON-LES-BAINS
2012
Co-réalisation
Moyens techniques
Production
8 mars 2012 / Durée : 3h20
00:00:42 1. Appel
00:04:00 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2012
00:04:30 3. Assermentation
00:06:35 4. Communications de la Présidente
00:10:40 5. Communications de la Municipalité : CO12.01
00:11:30 6. Préavis PR11.37PR concernant :
la régionalisation de la sécurité publique dans le périmètre de huit communes du Nord-vaudois ;
l’adhésion à l’association intercommunale en matière de sécurité publique ;
l’adoption des statuts de l’association intercommunale en matière de sécurité publique
& Monsieur Bart WIND, rapporteur.
1:53:10 7. Préavis PR11.32PR concernant la demande d’un crédit d’investissement de Fr. 178'000.-- pour l’acquisition d’un appareil de mesure de la vitesse et d’un logiciel pour assurer le traitement et le suivi des amendes d’ordre. & Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.
02:08:30 8. Préavis PR11.38PR concernant :
l’octroi d’un droit de superficie sur la parcelle 3041 au repreneur des installations de Manège et Centre équestre SA la réponse au postulat du Conseiller Jean-Claude Ruchet du 2 avril 2009 « désengagement du Manège et Centre équestre ».
& Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.
02:12:53 9. Préavis PR12.01PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 920'000.-- pour la réalisation de la construction d’un giratoire et l’aménagement d’une liaison de mobilité douce à l’intersection de la route de Lausanne et du chemin de la Chèvre. & Monsieur Thomas JENNI, rapporteur.
02:22:25 10. Nomination d’un membre et d’un suppléant à la Commission des affaires immobilières.
02:23:56 11. Nomination d’un membre et d’un suppléant à la Commission communal de recours.
02:25:30 12. Nomination d’un membre suppléant à la Commission des pétitions.
02:26:27 13.Propositions individuelles et interpellations.
02:26:27 Questions - Philippe Guignard
02:37:18 Questions - Johann Gillieron
02:43:08 Motion - Giancario Valleshini
03:05:48 Question - Brian Oosterhoff
03:07:01 Motion - Brian Oosterhoff
03:12:38 Question -François Armada
03:16:25 Réponse - Marianne Savary
03:17:19 Information - Jean-Daniel Carrard
5 avril 2012 / Durée : 2h07
00:00:33 1. Appel
00:04:18 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2012
00:04:44 3. Démission
00:06:05 4. Assermentations
00:08:20 5. Communications de la Présidente
00:10:15 6. Communications de la Municipalité : CO12.02
Rapport de commission sur :
00:12:53 7. Préavis PR11.36PR relatif à la modification du régime de prévoyance des municipaux et à
l’introduction d’un régime d’indemnité compensatoire en cas de non réélection ; la réponse
apportée à la motion de Madame la Conseillère Giorgiatti Sutterlet du 5 novembre 2009.
_ Monsieur Julien BOURGNON, rapporteur.
00:29:56 8. Préavis PR12.02PR concernant une demande pour la mise à disposition d’une partie de la
parcelle 2350 occupée par le camping communal, sous la forme d’un droit de superficie distinct
et permanent. Monsieur Vassilis VENIZELOS, remplaçant M. Pascal BLUM, Président de la commission des
affaires immobilières, rapporteur de majorité.
Monsieur Mathias HUMBERT, rapporteur de minorité.
00:52:38 9. Préavis PR12.03PR concernant une demande de crédit d'études de Frs 103’000.-- pour l’étude
sur l’assainissement phonique des rues. Monsieur Brian OOSTERHOFF, rapporteur.
10. Propositions individuelles et interpellations.
00:57:42 Interpellation - Catherine Carp
01:06:42 Question - Pascal Gafner
01:12:52 Motion - Pascal Gafner
01:23:10 Postulat - Bart Wind
01:36:05 Postulat - Cédric Pillonel
01:45:40 Interpellation - Emilienne Wagnière
01:48:02 Questions - Dominique Viquerat
01:50:55 Question - Philippe Gruet
01:54:48 Question - Olivier Kernen
01:57:25 Question - Jacques Fivaz
3 mai 2012 / Durée 1h29
00:00:00 1. Appel
00:04:30 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2012
00:05:00 3. Communications de la Présidente
00:08:00 4. Communications de la Municipalité :
Rapport de commission sur :
00:08:15 5. Préavis PR12.04PR concernant une demande d’autorisation pour la vente de la parcelle
no 2405 à la rue des Fleurettes à Yverdon-les-Bains aux Retraites Populaires.
Monsieur Pascal BLUM, Président de la commission des affaires immobilières, rapporteur.
00:10:50 6. Préavis PR12.06PR concernant une demande d’autorisation pour l’acquisition de la parcelle
2228 « Derrière les Ateliers » et du bâtiment des Anciens Arsenaux, pour un montant de
Frs 3'390'000.--.
Monsieur Pascal BLUM, Président de la commission des affaires immobilières, rapporteur.
00:17:00 7. Préavis PR12.05PR concernant une demande de crédit d'investissement de Frs 1'119'000.-- pour
l’acquisition de véhicules de service.
Monsieur Jacques FIVAZ, rapporteur.
8. Propositions individuelles et interpellations.
00:20:20 Question de Monsieur Pierre Dessemontet
00:26:20 Interpellation de Madame Pierrette Roulet-Grin
00:35:20 Question de Monsieur Giancarlo Valceschini
00:45:00 Question de Monsieur Johann Gillieron
00:55:15 Question de Monsieur Pierre Cherbuin
00:59:00 Question de Monsieur Didier Forestier
01:01:10 Question de Monsieur Pascal Gafner
01:05:05 Motion de Monsieur Stéphane Balet
7 juin 2012 / durée 1h43
00:00:00 1. Appel
00:04:20 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 mai 2012
00:04:55 3. Démissions
00:07:30 4. Assermentations
00:11:14 5. Communications de la Présidente
00:13:17 6. Communications de la Municipalité : CO12.04
Rapport de commission sur :
00:13:34 7. Préavis PR12.08PR concernant une demande de crédit d'investissement de Frs 503'000.-- pour le
remplacement de la conduite d’eau potable et l’installation de tubes de protection de câbles
électriques au chemin de Vermont.
Monsieur Didier FORESTIER, rapporteur.
00:17:19 8. Préavis PR12.09PR concernant une demande d’autorisation pour l’échange de parcelles entre la
Ville d'Yverdon-les-Bains et les Chemins de Fer Fédéraux et l’octroi d’un crédit d’investissement
de Frs 387'000.--.
Monsieur Pascal BLUM, Président de la commission des affaires immobilières, rapporteur.
00:27:15 9. Préavis PR12.11PR concernant
- la pérennisation de la subvention accordée aux bénéficiaires d’une rente AVS pour l’achat
d’abonnements mensuels ou annuels de la communauté tarifaire Mobilis et
- la réponse à la motion de Monsieur le Conseiller Pierre Dessemontet demandant un
subventionnement plus durable des abonnements « senior » de la communauté tarifaire Mobilis.
Madame Carmen TANNER, rapportrice.
00:31:09 10. Nomination d’un membre suppléant à la Commission de Gestion.
00:32:14 11. Nomination d’un membre à la Commission des pétitions.
12. Propositions individuelles et interpellations.
00:33:28 Question - Elisabeth Farias
00:35:06 Question - Jean-Louis Vial
00:44:00 Postulat - Christian Giroud
00:54:55 Interpellation - Pierrette Roulet-Grin
01:00:11 Question - Brian Oosterhoff
01:02:10 Question - Daniel Cochand
01:06:45 Intervention - Philippe Guignard
01:09:15 Postulat - Younes Seghrouchni
01:15:46 Question - Yves Richard
01:22:10 Question - Jeyashankar Jeyaratnam
01:27:56 Question - Aline Gygax
01:30:38 Question - Sylvia Girgiatti Sutterlet
01:32:28 Question - Pascal Gafner
01:33:15 Réponse - Marc-André Burkhard
01:38:40 Réponse - Gloria Capt
01:40:00 Information - Daniel von Siebenthal
14 juin 2012 / durée 2h34
00:00:42 1. Appel
00:04:26 2. Communications de la Présidente
00:07:32 3. Communications de la Municipalité
Rapport de commission sur :
00:07:40 4. Préavis PR12.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'230'000.-- pour la
mise en conformité de bâtiments scolaires en matière de protection incendie
Monsieur Jacques LEVAILLANT, rapporteur.
00:10:22 5. Préavis PR12.17PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission
chargée d’examiner la gestion des biens communaux en 2011.
Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission de gestion, rapporteur.
00:22:40 6. Préavis PR12.10PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2011 d’Yverdon-les-Bains.
Monsieur Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur.
00:36:30 7. Préavis PR12.16PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2011 de Gressy.
Monsieur Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur.
00:42:25 8. Préavis PR12.15PR concernant la 1ère série de complément au budget 2012.
Monsieur Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur.
00:58:10 9. Election du Bureau du Conseil communal pour l’année 2012-2013
10. Propositions individuelles et interpellations.
01:12:46 Intervention - Pierre Dessemontet
01:46:40 Question - Philippe Guignard
01:54:10 Interpellation - Pierrette Roulet-Grin
02:06:00 Question - Aude Brillant
02:20:20 Question - Christian Giroud
02:22:50 Intervention - Pierre Aenaboldi
02:25:36 Intervention - Valérie Yaggi Wepf
6 septembre 2012 / Durée : 3h36
00:00:00 1. Appel
00:03:50 Discour du nouveau Président
00:07:10 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2012
00:07:44 3. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2012
00:08:15 4. Démissions
00:11:40 5. Assermentations
00:14:32 6. Communications du Président
00:19:02 7. Communications de la Municipalité : CO12.05, CO12.06 et CO12.07
00:19:07 8. Nomination d’un membre et d’un membre suppléant à la Commission de Gestion.
00:20:45 9. Nomination d’un membre à la Commission des pétitions.
00:22:05 10. Nomination de deux membres à la Commission des finances
00:23:37 11. Nomination d’un membre à la Commission communale de recours
00:24:40 12. Nomination d’un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières
Rapport de commission sur :
00:25:55 13. Préavis PR12.22PR concernant une demande d’autorisation pour la vente de la parcelle no 662 à la
Chaussée de Treycovagnes à Yverdon-les-Bains à la Société Saudan Sàrl.
_ Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.
00:28:20 14. Préavis PR12.14PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 219'000.-- pour la
réhabilitation des collecteurs EU de la rue d’Orbe
_ Monsieur Maximilien BERNHARD, rapporteur.
00:31:42 15. Préavis PR12.20PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 1'765'000.-- pour la
réfection complète des infrastructures et de la chaussée de la rue des Isles.
_ Monsieur Daniel HOFMANN, rapporteur.
00:35:25 16. Préavis PR12.21PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 583'000.-- pour
l’entretien, la réfection et l’amélioration en 2012-2013 du réseau routier communal.
_ Monsieur Daniel BURDET, rapporteur.
00:38:07 17. Préavis PR12.18PR concernant une initiative communale demandant à la municipalité de mettre
en oeuvre sans délai le processus de réalisation d’une route communale de contournement
limitée à 50 km/h au sud-ouest de la ville.
_ Monsieur Thomas JENNI, rapporteur de majorité
_ Madame Aude BRIAND, rapportrice de minorité
01:44:10 18. Préavis PR12.13PR concernant une demande de crédit d’étude de Frs 2’000'000.-- pour
entreprendre :
- Les concours portant sur le réaménagement de la Place d’Armes et de la rue des Remparts,
ainsi que sur la recherche d’un investisseur pour la réalisation d’un parking souterrain sous la
Place d’Armes ;
- Les études pour la mise à l’enquête des projets précités.
Et la réponse à la motion de M. le Conseiller Laurent Gabella sur l’aménagement du secteur
Gare-Place d’Armes du 2 septembre 2010.
_ Madame Aline GYGAX, rapportrice.
02:31:20 19. Préavis PR12.07PR concernant une demande d’autorisation pour l’octroi d’une « arrière caution »
d’un million de francs du cautionnement octroyé par le Canton à la société Colibrys SA.
_ Monsieur Dominique VIQUERAT, rapporteur remplaçant Mme Catherine CARP, Présidente de
la Commission des finances
20. Propositions individuelles et interpellations.
02:42:58 Question - Alain WILLOMET
02:48:10 Motion - Christian GIROUD
02:59:43 Interpellation - Emilienne WAGNIERE
03:00:40 Interpellation - Pascal GAFNER
03:09:53 Question - Madeleine LECHMANN
03:15:10 Interpellation - Giancario VALCESCHINI
03:25:40 Question - Fanny SPICHIGER
4 octobre 2012 / Durée : 3h35
00:00:00 1. Appel
00:04:15 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 septembre 2012
00:04:52 3. Démissions
00:07:40 4. Assermentations
00:10:04 5. Communications du Président
00:13:00 6. Communications de la Municipalité
00:13:03 7. Nomination d’un membre suppléant à la Commission de Gestion.
00:14:23 8. Nomination d’un membre à la Commission des finances
00:15:28 9. Nomination d’un membre à la Commission communale de recours
00:16:33 10.Rapport de commission sur :
Préavis PR12.07PR concernant une demande d’autorisation pour l’octroi d’une « arrière caution » d’un million de francs du cautionnement octroyé par le Canton à la société Colibrys SA.
& Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice.
00:32:24 11.Préavis PR12.23PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 2'300'000.-- afin de participer à la recapitalisation de la société du Grand Hôtel des Bains SA.
& Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice.
02:25:37 12.Préavis PR12.24PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 2'500'000.-- afin de participer à la recapitalisation de la société Cité des Bains SA.
& Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice.
02:35:47 13.Préavis PR12.26PR concernant une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 50’000.-- pour l’agrandissement de la piste bicross (BMX) au lieu-dit Le Pécos à Grandson.
& Madame Monique MÜLLER, rapportrice.
02:38:53 14.Préavis PR12.27PR concernant :
l’adoption de la modification du Plan général d’affectation (PGA) portant sur une extension de la zone
horticole et maraîchère de la parcelle 3309 ; l’adoption du plan d’aménagement d’un chemin public sur la parcelle 3309 propriété de MM. Roland & Willy Stoll ; l’information au Conseil communal concernant la convention relative à la cession des terrains et droits nécessaires à la réalisation du projet. &
Monsieur Brian OOSTERHOFF, rapporteur.
02:42:23 15.Préavis PR12.28PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 240’000.-- pour entreprendre la replantation de l’alignement historique de tilleuls le long de la route de Lausanne.
& Madame Aline GYGAX, rapportrice.
02:58:30 16.Propositions individuelles et interpellations.
02:59:12 Interpellation - Emilienne WAGNIERE
03:02:44 Interpellation - Aline GYGAX
03:09:19 Question - Valérie JAGGI-WEPF
03:14:05 Intervention - Daniel BURDET
03:17:50 Question - Cédric PILLONEL
03:25:36 Interpellation - Carmen TANNER
1 novembre 2012 / Durée : 2h13
00:00:28 1. Appel
00:04:02 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2012
00:04: 42 3. Nomination d’un(e) huissier(-ère) pour la fin de la législature 2011-2016
00:08:37 4. Communications du Président
00:11:34 5. Communications de la Municipalité
Rapport de commission sur :
00:11:39 6. Préavis PR12.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 6'470’000.--
- pour les travaux d’aménagements routiers, de mobilité douce et d’infrastructures entre la rue de Graveline et la rue Roger-de-Guimps, soit entre les km 1’500 et 1'900 de l’avenue des Trois-Lacs,
- ainsi que pour la mise en oeuvre des mesures PGEE pour la gestion des eaux de surface du secteur des Isles
l’adoption des réponses aux oppositions du projet soumis à l’enquête publique
Monsieur Didier FORESTIER, rapporteur de majorité.
Monsieur Giancarlo VALCESCHINI, rapporteur de minorité.
01:11:15 7. Préavis PR12.29PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 133'000.- pour les travaux de réfection du Collège de la Place d’Armes, suite aux dégâts du 10 février 2012 dus au gel
Monsieur Bart WIND, rapporteur.
01:15:55 8. Préavis PR12.31PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2013
Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice.
01:22:35 9. Propositions individuelles et interpellations.
01:22:35 Deux questions et une interpellation de Monsieur Philippe GUIGNARD.
01:36:30 Une motion de Monsieur Dominique VIQUERAT.
01:41:19 Une interpellation de Monsieur Daniel COCHAND.
01:59:19 Deux questions de Monsieur Yves RICHARD.
02:07:16 Réponse de la Municiplalité à Madame Emilienne WAGNIÈRE.
6 décembre 2012 / Durée 1h20
- Appel
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1er novembre 2012
- Démission
- Assermentation
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité : CO12.09
Rapport de commission sur :
Préavis PR12.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 6'470’000.--
pour les travaux d’aménagements routiers, de mobilité douce et d’infrastructures entre la rue de Graveline et la rue Roger-de-Guimps, soit entre les km 1’500 et 1'900 de l’avenue des Trois-Lacs,
ainsi que pour la mise en œuvre des mesures PGEE pour la gestion des eaux de surface du secteur des Isles
l’adoption des réponses aux oppositions du projet soumis à l’enquête publique
& Monsieur Didier FORESTIER, rapporteur de majorité.
& Monsieur Giancarlo VALCESCHINI, rapporteur de minorité.
Préavis PR12.36PR concernant la 2ème série de compléments au budget 2012
& Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice
Préavis PR12.35PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2013.
& Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice.
- Propositions individuelles et interpellations.
13 décembre 2012
- Appel
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
Rapport de commission sur :
Préavis PR12.30PR concernant la démolition de l’ancien pavillon scolaire des Cygnes.
& Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.
Préavis PR12.33PR concernant l’adoption du plan de quartier (PQ) St-Roch – Haldimand – Industrie et l’adoption de la réponse à l’opposition suscitée par l’enquête publique.
& Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.
- Propositions individuelles et interpellations.
