CONSEIL COMMUNAL YVERDON-LES-BAINS
2013
Co-réalisation
Moyens techniques
Production
7 février 2013 / Durée : 2h20
î ORDRE DU JOUR í
Rapport de commission sur :
Préavis PR12.32PR concernant une demande de crédit d’étude de Frs 970’000.-- pour développer le quartier du Coteau Est : part communale au Syndicat chargé du plan de quartier (PQ) et de l’équipement.
& Monsieur Dominique VIQUERAT, rapporteur.
Préavis PR12.34PR concernant la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Younes Seghrouchni sur les modalités de l’introduction de poubelles de table sur les tables des terrasses des établissements publics yverdonnois.
& Monsieur Piero SUTTERLET, rapporteur.
Préavis PR12.38PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 725'000.-- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz.
& Monsieur Jean-Claude TÉTAZ, rapporteur.
Préavis PR12.39PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'938'000.-- pour la réalisation de travaux d’infrastructures à la rue des Jordils.
& Monsieur Didier FORESTIER, rapporteur.
Préavis PR12.40PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 75'000.-- pour financer l’amélioration de la station de remplissage Gaz Naturel Carburant (GNC).
& Madame Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice.
Nouveau : "onglet chapitre" dans la fenêtre vidéo en haut à droite
6 juin 2013 / Durée : 1h14
Appel
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2013
Communications du Président
Communications de la Municipalité :
Préavis PR13.06PR une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'445’000.-- pour des travaux de transformation et d’extension du réseau moyenne tension entre 2013 et 2015.
Préavis PR13.07PR concernant la demande d’un crédit d’investissement pour l’achat de nouveaux compteurs électriques d’un montant de Fr. 130'000.--
& Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur
Préavis PR13.08PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 475’000.-- pour les travaux de réhabilitation des collecteurs de l’avenue Général-Guisan ainsi que la réhabilitation des collecteurs de la rue de la Plaine.
Préavis PR13.09PR concernant une demande de crédit de Fr. 280’000.-- pour acquérir les terrains et réaliser un cheminement de mobilité douce entre les rues de Chamblon et de Neuchâtel.
Préavis PR13.15PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2013.
Propositions individuelles et interpellations.
27 juin 2013 / Durée : 3h20
Rapport de commission sur :
Préavis PR13.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 137’000.-- pour l’acquisition de logiciels destinés à la facturation des énergies et à la gestion des stocks.
& Madame Claire-Lise DETREY, rapportrice.
Préavis PR13.13PR concernant la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller Brian Oosterhoff « Sécurité de l’espace public ».
& Monsieur Maximilien BERNHARD, rapporteur.
Préavis PR13.16PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 120’000.-- pour les travaux d’assainissement sur la parcelle 3041 – Centre équestre.
& Madame Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice.
Préavis PR13.17PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 270’000.-- pour les travaux de réfection de la Villa d’Entremonts.
& Monsieur Jean-Louis KLAUS, rapporteur.
Préavis PR13.18PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2012.
& Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission de gestion, rapporteur.
Préavis PR13.14PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2012 d’Yverdon-les-Bains.
& Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice.
28 mars 2013 / Durée : 1h28
î ORDRE DU JOUR í
Rapport de commission sur :
Préavis PR13.02PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 510’000.-- pour les travaux de stabilisation et de renforcement de la route de Pomy « En Calamin » - étape 2.
& Monsieur Pierre CHERBUIN, rapporteur.
Préavis PR13.03PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 750’000.-- pour la participation de la ville au programme « ProKilowatt » et l’installation de 500 luminaires LED.
& Madame Martine FREY TAILLARD, rapportrice
2 mai 2012 / Durée : 2h23
î ORDRE DU JOUR í
Rapport de commission sur :
Préavis PR13.01PR concernant l’adoption d’un nouveau règlement communal sur la protection des arbres.
& Monsieur Stéphane BALET rapporteur
Préavis PR13.04PR concernant la constitution d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de la Fondation yverdonnoise pour le logement sur la parcelle no 832, à la rue
Roger-de-Guimps et l’autorisation de démolir les bâtiments existants.
& Monsieur Mathias HUMBERT, rapporteur pour la Commission des affaires immobilières
Préavis PR13.05PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 950’000.-- pour les travaux de réfection des infrastructures du chemin du Fontenay et la réfection de la chaussée.
& Madame Valérie JAGGI WEPF, rapportrice
Propositions individuelles et interpellations.
5 septembre 2013 / Durée : 1h50
Rapport de commission sur :
Préavis PR13.10PR concernant
l’adoption du plan d’aménagement de la rue des Mouettes,
l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique,
l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 2'173'000.-- pour le renouvellement de la superstructure de la rue des Mouettes, ainsi que pour l’introduction du système séparatif et le renouvellement des réseaux eau-gaz-électricité.
& Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.
Préavis PR13.11PR concernant l’adoption du plan partiel d’affectation (PPA) «PST – Parc scientifique et technologique» et de ses amendements, l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique, l’adoption de la décision finale concernant l'étude d'impact sur l'environnement (Rapport EIE).
& Monsieur Johann GILLIÉRON, rapporteur.
Préavis PR13.19PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 240’000.-- pour le remplacement de l’installation de chauffage du collège des Quatre-Marronniers.
& Madame Fanny SPICHIGER, rapportrice.
3 octobre 2013 / Durée : 1h50
PR13.20PR concernant l’adoption du Règlement communal sur les conditions d’occupation des logements construits ou rénovés avec l'appui financier cantonal/communal.
& Madame Natacha RIBEAUD EDDAHBI, rapportrice.
& Monsieur Vassilis VENIZELOS, rapporteur de majorité.
& Monsieur François ARMADA, Président a.i. de la Commission des affaires immobilières,
rapporteur de minorité.
et l’adoption des réponses aux oppositions du projet soumis à l’enquête publique
& Madame Elisabeth DESCAMPS, rapportrice, remplaçant M. Pierre CHERBUIN.
7 novembre 2013 / Durée : 3h37
PR13.28PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 600’000.-- pour
la participation à une augmentation de capital de la société anonyme Energie Naturelle
du Mollendruz.
& Monsieur Thomas JENNI, rapporteur, remplaçant M. Roland VILLARD.
PR13.29PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2014.
& Madame Catherine CARP, rapportrice, remplaçant M. Roland Villard, Président de la COFI.
PR13.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'945'000.-- pour
les travaux de mise en conformité et de valorisation du camping des Iris.
& Monsieur Daniel HOFMANN, rapporteur de majorité.
& Monsieur Pierre CHERBUIN, rapporteur de minorité.
& Monsieur Daniel COCHAND, rapporteur.
& Monsieur Thomas JENNI, rapporteur de majorité
& Madame Pierrette ROULET-GRIN, rapportrice de minorité.
& Monsieur Thierry GABERELL, rapporteur.
& Monsieur Thierry GABERELL, rapporteur.
12 décembre 2013 Durée : 2h11
& Monsieur Olivier DI PRINZIO, rapporteur.
& Monsieur Philippe GUIGNARD, rapporteur.
& Monsieur Pascal GAFNER, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.
& Monsieur Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur.
& Monsieur Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur.