CONSEIL COMMUNAL YVERDON-LES-BAINS

2013

Co-réalisation

Moyens techniques

Production

7 février 2013 / Durée : 2h20

î ORDRE   DU   JOUR í

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2012
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2012
  4. Démissions
  5. Assermentations
  6. Communications du Président
  7. Communications de la Municipalité : CO12.11
  8. Nomination d’un membre à la Commission des finances.

        Rapport de commission sur :

  1. Préavis PR12.32PR concernant une demande de crédit d’étude de Frs 970’000.-- pour développer le quartier du Coteau Est : part communale au Syndicat chargé du plan de quartier (PQ) et de l’équipement.

       & Monsieur Dominique VIQUERAT, rapporteur.

  1. Préavis PR12.34PR concernant la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Younes Seghrouchni sur les modalités de l’introduction de poubelles de table sur les tables des terrasses des établissements publics yverdonnois.

       & Monsieur Piero SUTTERLET, rapporteur.

  1. Préavis PR12.38PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 725'000.-- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz.

       & Monsieur Jean-Claude TÉTAZ, rapporteur.

  1. Préavis PR12.39PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'938'000.-- pour la réalisation de travaux d’infrastructures à la rue des Jordils.

       & Monsieur Didier FORESTIER, rapporteur.

  1. Préavis PR12.40PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 75'000.-- pour financer l’amélioration de la station de remplissage Gaz Naturel Carburant (GNC).

       & Madame Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice.

  1. Propositions individuelles et interpellations. 

  

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6 juin 2013 / Durée : 1h14

  

  1. Appel

  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2013

  3. Communications du Président

  4. Communications de la Municipalité :

            Rapport de commission sur :

  5. Préavis PR13.06PR une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'445’000.-- pour des travaux de transformation et d’extension du réseau moyenne tension entre 2013 et 2015.

            & Monsieur Daniel BURDET, rapporteur

  6. Préavis PR13.07PR concernant la demande d’un crédit d’investissement pour l’achat de nouveaux compteurs électriques d’un montant de Fr. 130'000.--

        & Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur

  1. Préavis PR13.08PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 475’000.-- pour les travaux de réhabilitation des collecteurs de l’avenue Général-Guisan ainsi que la réhabilitation des collecteurs de la rue de la Plaine.

            & Monsieur Cédric PILLONEL, rapporteur

  2. Préavis PR13.09PR concernant une demande de crédit de Fr. 280’000.-- pour acquérir les terrains et réaliser un cheminement de mobilité douce entre les rues de Chamblon et de Neuchâtel.

            & Monsieur Vassilis VENIZELOS, rapporteur pour la Commission des affaires immobilières

  3. Préavis PR13.15PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2013.

            & Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice

  4. Propositions individuelles et interpellations.

 

27 juin 2013 / Durée : 3h20

  

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2013
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité

        Rapport de commission sur :

  1. Préavis PR13.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 137’000.-- pour l’acquisition de logiciels destinés à la facturation des énergies et à la gestion des stocks.

      & Madame Claire-Lise DETREY, rapportrice.

  1. Préavis PR13.13PR concernant la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller Brian Oosterhoff « Sécurité de l’espace public ».

      & Monsieur Maximilien BERNHARD, rapporteur.

  1. Préavis PR13.16PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 120’000.-- pour les travaux d’assainissement sur la parcelle 3041 – Centre équestre.

     & Madame Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice.

  1. Préavis PR13.17PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 270’000.-- pour les travaux de réfection de la Villa d’Entremonts.

      & Monsieur Jean-Louis KLAUS, rapporteur.

  1. Préavis PR13.18PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2012.

        & Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission de gestion, rapporteur.

  1. Préavis PR13.14PR concernant les comptes communaux  de l’exercice 2012 d’Yverdon-les-Bains.

        & Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice.

  1. Election du Bureau du Conseil communal pour l’année 2013-2014.
  2. Nomination d’un membre et d'un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières
  3. Nomination d’un membre suppléant à la Commission de Gestion.
  4. Propositions individuelles et interpellations. 


  

28 mars 2013 / Durée : 1h28

î ORDRE   DU   JOUR í

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2013
  3. Démission
  4. Assermentation
  5. Communications du Président
  6. Communications de la Municipalité : CO13.02, CO13.03, CO13.04 et CO13.05
  7. Nomination d’un membre à la Commission communale de recours

        Rapport de commission sur :

  1. Préavis PR13.02PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 510’000.-- pour les travaux de stabilisation et de renforcement de la route de Pomy « En Calamin » - étape 2.

      & Monsieur Pierre CHERBUIN, rapporteur.

  1. Préavis PR13.03PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 750’000.-- pour la participation de la ville au programme « ProKilowatt » et l’installation de 500 luminaires LED.

     & Madame Martine FREY TAILLARD, rapportrice

  1. Propositions individuelles et interpellations. 


  

2 mai 2012 / Durée : 2h23

î ORDRE   DU   JOUR í

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2013
  3. Démission
  4. Assermentation
  5. Communications du Président
  6. Communications de la Municipalité :
  7. Nomination  d’un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières
  8. Nomination  d’un membre à la Commission des pétitions
  9. Nomination  d’un membre à la Commission communale de recours

        Rapport de commission sur :

  1. Préavis PR13.01PR concernant l’adoption d’un nouveau règlement communal sur la protection des arbres.

      & Monsieur Stéphane BALET rapporteur

  1. Préavis PR13.04PR concernant la constitution d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de la Fondation yverdonnoise pour le logement sur la parcelle no 832, à la rue
    Roger-de-Guimps et l’autorisation de démolir les bâtiments existants.

      & Monsieur Mathias HUMBERT, rapporteur pour la Commission des affaires immobilières

  1. Préavis PR13.05PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 950’000.-- pour les travaux de réfection des infrastructures du chemin du Fontenay et la réfection de la chaussée.

        & Madame Valérie JAGGI WEPF, rapportrice

Propositions individuelles et interpellations.

5 septembre 2013 / Durée : 1h50

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2013
  3. Démissions
  4. Assermentations
  5. Communications du Président
  6. Communications de la Municipalité : CO13.06
  7. Nomination d’un membre suppléant à la Commission de Gestion.
  8. Nomination d’un membre à la Commission des pétitions.
  9. Nomination d’un membre suppléant à la Commission communale de recours

        Rapport de commission sur :

  1. Préavis PR13.10PR concernant

  • l’adoption du plan d’aménagement de la rue des Mouettes,

  • l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique,

  • l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 2'173'000.-- pour le renouvellement de la superstructure de la rue des Mouettes, ainsi que pour l’introduction du système séparatif et le renouvellement des réseaux eau-gaz-électricité.

      & Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.

  1. Préavis PR13.11PR concernant l’adoption du plan partiel d’affectation (PPA) «PST – Parc scientifique et technologique» et de ses amendements, l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique, l’adoption de la décision finale concernant l'étude d'impact sur l'environnement (Rapport EIE).

     & Monsieur Johann GILLIÉRON, rapporteur.

  1. Préavis PR13.19PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 240’000.-- pour le remplacement de l’installation de chauffage du collège des Quatre-Marronniers.

     & Madame Fanny SPICHIGER, rapportrice.

  1. Propositions individuelles et interpellations. 

3 octobre 2013 / Durée : 1h50

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2013
  3. Communications du Président
  4. Communication de la Municipalité : Co13.09

    Rapport de commission sur :
  5. PR13.20PR concernant l’adoption du Règlement communal sur les conditions d’occupation des logements construits ou rénovés avec l'appui financier cantonal/communal.

       & Madame Natacha RIBEAUD EDDAHBI, rapportrice.

  1. PR13.22PR-BIS concernant
  • une demande de crédit d’investissement de Fr. 352'000.- pour l’achat d’une fraction de la parcelle n° 1132, appartenant à la coopérative du Cercle ouvrier, en vue de la construction d'un immeuble de logements pour étudiants par la fondation Staehli et
  • une demande pour la mise à disposition d’une partie des parcelles nos 1131 et 1132, sous la forme d’un droit de superficie distinct et permanent en faveur de la fondation Staehli.

& Monsieur Vassilis VENIZELOS, rapporteur de majorité.

       & Monsieur François ARMADA, Président a.i. de la Commission des affaires immobilières,
              rapporteur de minorité.

  1. PR13.23PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 5'950’000.--
  • pour les travaux d’aménagements routiers, de mobilité douce et d’infrastructures entre
    la rue de Graveline et la rue Roger-de-Guimps, soit entre les km 1’500 et 1'900 de l’avenue
    des Trois-Lacs,
  • ainsi que pour la mise en œuvre des mesures PGEE pour la gestion des eaux de surface
    du secteur des Isles;

       et l’adoption des réponses aux oppositions du projet soumis à l’enquête publique

       & Madame Elisabeth DESCAMPS, rapportrice, remplaçant M.  Pierre CHERBUIN.

  1. Proposition individuelles et interpellations.

 

7 novembre 2013 / Durée : 3h37

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2013
  3. Admission
  4. Communications du Président
  5. Communications de la Municipalité
  6. Nomination d’un membre suppléant à la Commission communale de recours.

    Rapport de commission sur :
  7. PR13.28PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 600’000.-- pour
    la participation à une augmentation de capital de la société anonyme Energie Naturelle
    du Mollendruz. 

       & Monsieur Thomas JENNI, rapporteur, remplaçant M. Roland VILLARD.

  

  1. PR13.29PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2014.

       & Madame Catherine CARP, rapportrice, remplaçant M. Roland Villard, Président de la COFI.

      

  1. PR13.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'945'000.-- pour
    les travaux de mise en conformité et de valorisation du camping des Iris.

       & Monsieur Daniel HOFMANN, rapporteur de majorité.

      & Monsieur Pierre CHERBUIN, rapporteur de minorité.

      

  1. PR13.21PR concernant
    • le plan d’aménagement de la fermeture définitive de la place Pestalozzi au trafic individuel motorisé et de sa mesure d'accompagnement: « une zone 30 km/h dans le quartier Valentin-Jordils »;
    • les réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique;
    • la réponse à la motion du Conseiller C. Pillonel, du 6 novembre 2003, et à la motion du Conseiller S. Pittet, du 3 mai 2007 ;
    • l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 1'670'000.-- pour l'aménagement de surfaces des rues, ainsi que pour la réalisation de travaux d'infrastructures pour les réseaux eau-gaz-électricité, ainsi que les collecteurs.

       & Monsieur Daniel COCHAND, rapporteur.

      

  1. PR13.24PR concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 1'700’000.-- pour la réalisation de la route de contournement et les ressources en personnel y relatif pour 2014 -2015.

& Monsieur Thomas JENNI, rapporteur de majorité

& Madame Pierrette ROULET-GRIN, rapportrice de minorité.

  

  1. PR13.26PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 255’000.-- pour l’amélioration de la télégestion du réseau de gaz.

       & Monsieur Thierry GABERELL, rapporteur.

      

  1. PR13.27PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 254’000.-- pour
    les travaux de modernisation des stations de détente gaz.

       & Monsieur Thierry GABERELL, rapporteur.

      

  1. Propositions individuelles et interpellations.

 

12 décembre 2013 Durée : 2h11

  1. Appel
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2013
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité : CO13.11
  5. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des pétitions
  6. Nomination d'un membre suppléant à la Commission communale de recours

    Rapport de commission sur :
  7. PR13.30PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'410’000.-- pour la réalisation de l’étape 3 du réseau fibre optique primaire et pour la réalisation d’un quartier
    test en FTTH.

       & Monsieur Olivier DI PRINZIO, rapporteur.

    

  1. PR13.31PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2’130'000.-- pour les travaux de rénovation de l’Hôtel-de-Ville.

       & Monsieur Philippe GUIGNARD, rapporteur.

  

  1. PR13.32PR concernant
  • une demande d’autorisation pour l'échange de 73 m2 de la parcelle communale n° 2'301 correspondant à 831 m2 de surface brute de plancher constructible dans le plan de quartier St-Roch – Haldimand – Industrie contre 8 lots dans les propriétés par étages (PPE) à créer sur les parcelles 6423 et 6424 englobées dans le périmètre du quartier précité ;
  • une demande d’autorisation pour la démolition du bâtiment 770b sis sur la parcelle communale n°2'301 (ancien Café du Raisin), ainsi que des bâtiments 774a et 774b sis sur la parcelle n°2'302 ;
  • une demande d’autorisation pour l'inscription au Registre foncier des servitudes qui permettront l'accès et l’usage public du parc arboré prévu par le plan de quartier St-Roch – Haldimand – Industrie.

       & Monsieur Pascal GAFNER, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.

     

  1. PR13.34PR concernant la 2ème série de compléments au budget 2013.

       & Monsieur Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur.

    

  1. PR13.33PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2014.

       & Monsieur Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur.

    

  1. Propositions individuelles et interpellations