CONSEIL COMMUNAL YVERDON-LES-BAINS

2014

Co-réalisation

Moyens techniques

Production

6 février 2014 / Durée : 2h21

î ORDRE   DU   JOUR í

1. Appel

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2013

3. Communications du Président

4. Communications de la Municipalité : CO13.12 ; Bulletin d’information no 2

Rapport de commission sur :


5. PR13.35PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 478'000.-- pour le

financement d’un programme d’actions destiné à renforcer la sécurité des raccordements gaz.

Monsieur Bart WIND, rapporteur.

 

6. PR13.36PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 120'000.--, pour une participation à

l’élaboration du plan directeur localisé (PDL) intercommunal Chamard-Châtelard et des études

annexes.

Madame Hélène GRAND, rapportrice.


7. PR13.37PR concernant une demande de crédit global pour l’année 2014, afin d’assurer le

renouvellement annuel des infrastructures des énergies pour un montant de Fr. 2'250'000.--.

Monsieur Maximilien BERNHARD, rapporteur.


8. PR13.39PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 900’000.-- pour

l'aménagement du Parc Piguet.

Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.


9. PR13.41PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 335’000.-- pour

l’installation d’une station électrique MT-BT à Bellevue.

Monsieur Daniel COCHAND, rapporteur, remplaçant M. Philippe GRUET.


10. PR13.43PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 250'000.-- pour les

travaux de démolition de la salle de gymnastique Pestalozzi et une demande de crédit d’étude

de Fr. 490'000.-- pour les études en vue de la reconstruction d’une salle de gymnastique et de

deux salles de rythmique.

Monsieur Bart WIND, rapporteur.


11. Propositions individuelles et interpellations


  

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5 juin 2014 / Durée : 2h50


î ORDRE   DU   JOURí


1. Appel

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2014

3. Démission

4. Assermentation

5. Communications du Président

6. Communications de la Municipalité : CO14.02 ; Bulletin d’information no 3

7. Nomination d'un membre et d'un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières

8. Nomination d'un membre à la Commission des Pétitions

9. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des finances

10. Nomination d'un membre suppléant à la Commission communale de recours


Rapport de commission sur :


11. PR14.07PR concernant une demande d’autorisation d’acquisition de la parcelle 3012, Praz Burmez, dans le cadre de la copropriété du Parc scientifique et technologique, pour un montant de Fr. 960’000.--.

 Monsieur Pascal GAFNER, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.

PR14.07PR_Autorisation achat-vente_PST


12. PR14.08PR concernant :

l’adoption du plan d’aménagement de la liaison mobilité douce entre Clendy et Champ-Pittet ;

une demande de crédit d'investissement de Fr. 150'000.-- pour les travaux de construction du chemin.

 Monsieur Stéphane BALET, rapporteur.

PR14.08PR_MDClendyChampPittet


13. PR14.09PR concernant :

une demande de crédit d'études de Fr. 660’000.-- pour la révision conjointe du plan directeur communal (PDCom) (incluant le plan directeur des énergies) et du plan général d’affectation (PGA) ;

la réponse à la motion de Mme la Conseillère P. Roulet-Grin du 2 février 2012 « Pour une gestion cohérente du développement d’Yverdon-les-Bains ».

 Monsieur Bart WIND, rapporteur.

PR14.09PR_RévisionPDComPGA


14. PR14.11PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'300’000.-- pour l’acquisition de véhicules et machines-outils pour la période 2014-2015.

 Monsieur Daniel HOFMANN, rapporteur.

PR14.11PR_Acquisition véhicules 2014_2015


15. PR14.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 680’000.-- pour les travaux de remise en état du Temple Pestalozzi.

 Madame Anne GANDER, rapportrice.

PR14.12PR_Le Temple_mérules


16. PR14.14PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 233'000.-- pour le remplacement des conduites d’eau et de gaz , la pose de tubes électriques et le remplacement des candélabres au chemin des Roses.

 Monsieur Olivier DI PRINZIO, rapporteur.

PR14.14PR_chemin des Roses_remplacement des conduites


17. PR14.17PR concernant une demande de renouvellement de cautionnement pour le Tennis Club d’Yverdon-les-Bains pour un montant de Fr. 940'000.--.

 Monsieur Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur.

PR14.17PR_TCY_cautionnement


18. Propositions individuelles et interpellations

 

26 juin 2014 / Durée : 2h31


1. Appel

2. Communications du Président

3. Communications de la Municipalité

Rapport de commission sur :

4. PR14.10PR concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 5'750'000.-- pour la construction

d'une nouvelle école secondaire sur le site des Anciens Arsenaux et le projet d'une extension de

la caserne des pompiers.

Monsieur Yann MAMIN, rapporteur.

5. PR14.13PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 371'000.-- pour le

renouvellement de la conduite d’eau potable et défense incendie sur le site des Ateliers AIT-CFF.

Monsieur Roland VILLARD, rapporteur.

6. PR14.15PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'000’000.-- pour les

travaux d’installation d’un chauffage à distance « Lotus ».

Madame Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice.

7. PR14.16PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'343’000.-- pour les

travaux de reconstruction immédiate des infrastructures endommagées de la route de Bellevue

et le renouvellement ordinaire de ses infrastructures.

Monsieur Pierre ARNABOLDI, rapporteur.

8. PR14.19PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2014.

Monsieur Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur.

9. PR14.22PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission

chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2013.

Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission de gestion, rapporteur.

10. PR14.20PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2013 d’Yverdon-les-Bains.

Monsieur Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur.

11. Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2014-2015.

12. Nomination d'un membre et de deux membres suppléants à la Commission de gestion.

13. Nomination de deux membres et de deux membres suppléants à la Commission des finances.

14. Nomination d'un membre et d'un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières.

15. Nomination d'un membre et d'un membre suppléant à la Commission des Pétitions.

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16. Nomination d'un membre suppléant à la Commission communale de recours.

17. Propositions individuelles et interpellations.



  

6 mars 2014 / Durée :  1h34

î ORDRE   DU   JOUR í


1. Appel

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2014

3. Communications du Président

4. Communications de la Municipalité


Rapport de commission sur :


5. PR13.40PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 626’000.-- pour le

remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux

électrique, eau et gaz.

Monsieur Daniel ANKEN, rapporteur.


6. PR13.42PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 185’000.-- pour

l’harmonisation des plans de classement communaux, l’introduction d’une gestion intégrée

des documents (GID) et l’implantation pilote d’une gestion électronique des documents (GED).

Monsieur Daniel BURDET, rapporteur.


7. PR13.44PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'623'000.-- pour les

travaux d’installation et d’aménagement d’abris vélos sur l’ensemble du territoire yverdonnois.

Monsieur Mathias HUMBERT, rapporteur.


8. PR14.01PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 310'000.-- pour le

changement de l'éclairage des terrains annexes du stade municipal et de Fr. 153'000.-- pour

celui du terrain des Vuagères.

Monsieur Brian OOSTERHOFF, rapporteur.


9. Pétition contre la suppression des places de parc à la rue de la Plaine et à la rue du Valentin.

Monsieur Johann GILLIERON, Président de la Commission des pétitions, rapporteur.


10. Pétition de l’Association « Stop aux bouchons », de commerçants, habitants, clients ou passants

de la rue du Lac contre l’intention de l’autorité municipale d’autoriser la circulation des cyclistes

dans cette rue piétonne et demandent à l’Exécutif communal de renoncer à son projet, même

à titre d’essai.

Monsieur Steves BUCHS, Président a.i. de la Commission des pétitions, rapporteur.


11. Propositions individuelles et interpellations

3 avril 2014 / Durée : 1h48

î ORDRE   DU   JOURí

1. Appel

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2014

3. Communications du Président

4. Communications de la Municipalité


Rapport de commission sur :


5. PR13.38PR concernant :

· l’adoption du plan d’aménagement « de la rue des Cygnes »,

· l’adoption de la réponse à l’opposition suscitée par l’enquête publique,

· et une demande de crédit d'investissement de Fr. 270'000.- pour la réfection partielle de la rue des Cygnes.

Monsieur Thomas JENNI, rapporteur.


6. PR14.03PR concernant une demande d’autorisation de vente des 831 m2 de droits à bâtir acquis

dans la PPE St-Roch-Haldimand-St-Roch à la Fondation Yverdonnoise pour le logement, pour un

montant de Fr. 831'000.--.

Monsieur Pascal GAFNER, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.


7. PR14.04PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 70'000.-- pour des travaux

de désaffectation du cimetière.

Monsieur Roland VILLARD, rapporteur.


8. PR14.05PR concernant la réponse au postulat de Madame la Conseillère Giorgiatti-Sutterlet

portant sur une demande de « communalisation des structures » d’accueil de la petite enfance.

Monsieur Christian WEILER, rapporteur, remplaçant Mme Elisabeth DESCAMPS.


9. PR14.06PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2'150’000.-- pour

l’installation d’un pavillon provisoire de 8 classes au Collège de la Passerelle.

Monsieur Daniel HOFMANN, rapporteur


10. Propositions individuelles et interpellations


  

4 septembre 2014 / Durée : 1h32


1. Appel

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2014

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2014

4. Démission

5. Assermentation

6. Communications de la Présidente

7. Communication de la Municipalité : CO14.04

8. Nomination d'un membre à la Commission communale de recours

9. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des pétitions

Rapport de commission sur :


10. PR14.18PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 234'500.- pour la rénovation

des installations des sources du Cossaux et des réservoirs du Montéla et de Beauregard.

_ Rapporteur, Monsieur Walter MÜLLER.

11. PR14.21PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'250’000.- pour l’installation

d’une centrale solaire photovoltaïque sur les bâtiments de la STRID.

_ Rapporteur, Monsieur Mathias HUMBERT.


12. PR14.23PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 790’000.- pour les travaux

d’aménagement d’un parking relais sur le site du Parc scientifique et technologique.

 _ Rapportrice, Madame Valérie JAGGI WEPF.


13. PR14.24PR concernant une demande d’autorisation de décadastration des parcelles 5410 et 5140,

sises dans le quartier aux Isles.

 _ Rapporteur, Monsieur Jacques FIVAZ.


14. Propositions individuelles et interpellations

 

6 novembre 2014 / Durée :


1. Appel

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 septembre 2014

3. Communications de la Présidente

4. Communications de la Municipalité : CO14.03

Rapport de commission sur :


5. PR14.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 4'390’000.-- pour les travaux de rénovation du théâtre Benno Besson et du restaurant attenant.

_ Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.


6. PR14.27PR concernant :

· la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 1'406'000.- pour l'achat de la parcelle no 3'333 du site « Aux Parties » ;

· la demande d’un crédit d’investissement complémentaire de Fr. 195'000.-- pour la modification du plan de quartier « Aux Parties » en cours d’étude.

_ Monsieur Pascal GAFNER, Ancien président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.


7. PR14.28PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2015.

_ Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des finances, rapporteur.


PR14.28PR_Arrêté d'imposition 2015

8. Motion de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF du 5 juin 2014 (PV point 18.1) : Elargir le champ des caméras de la gare à 360 degrés.

_ Monsieur Daniel HOFMANN, rapporteur de majorité.

_ Monsieur Yann MAMIN, rapporteur de minorité.


9. Propositions individuelles et interpellations.

 

4 Décembre 2014 / Durée : 2h07


1. Appel

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2014

3. Communications de la Présidente

4. Communications de la Municipalité : CO14.05


Rapport de commission sur :


5. PR14.02PR concernant l’adoption du plan directeur localisé (PDL) « Gare-Lac ».


Monsieur Pierre DESSEMONTET, rapporteur de majorité.

Monsieur Daniel COCHAND, rapporteur de minorité.


6. PR14.26PR concernant :

•l’adoption de modifications au Règlement du Plan général d’affectation ;

•la réponse à la motion de Madame la Conseillère Laurence Balet « Art. 120 – PGA » du 5 mars 2009.


Monsieur Cédric PILLONEL, rapporteur de majorité.

Monsieur Johann GILLERON, rapporteur de minorité.


7. Motion de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI du 4 septembre 2014 (PV point 14.1) : Plan directeur du sport pour une politique de soutien claire et transparente.


Monsieur Pascal BLUM, rapporteur.


8. Propositions individuelles et interpellations.

  

11 décembre 2014 Durée :

1. Appel

2. Communications de la Présidente

3. Communications de la Municipalité

Rapport de commission sur :


4. PR14.33PR concernant la 2ème série de compléments au budget 2014.

_

Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des finances, rapporteur.


5. PR14.30PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2015.

Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des finances, rapporteur.


6. PR14.32PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2'433’300.- pour les travaux de renouvellement annuel des réseaux d’eau, de gaz et

d’électricité ainsi qu’une demande de crédit d’investissement de Fr. 662'700.- pour la réfection des chaussées_Madame Anne-Louise GILLIERON, rapportrice.


7. PR14.29PR concernant une demande d’un crédit d’études sur 2 ans de Fr. 525’000.-- pour participer au financement des études liées à la mise en œuvre du projet d’agglomération ainsi qu’au financement de nouvelles études thématiques._Monsieur Pierre CHERBUIN, rapporteur.


8. Propositions individuelles et interpellations.