5 février 2015 / Durée : 1h12

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2014

4. Démission

5. Assermentation

6. Communications de la Présidente

7. Communications de la Municipalité : CO15.01 et CO15.02

8. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des finances

Rapport de commission sur :

9. PR14.31PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.-- pour l’établissement du

plan directeur de distribution du Gaz.

_ Monsieur Thomas JENNI, rapporteur.

10. PR14.34PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 190'000.-- pour le remplacement de

l’installation de production de froid du centre funéraire.

_ Monsieur Jean-Louis KLAUS, rapporteur.

11. PR14.35PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 746’000.-- pour le remplacement de

compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz

_ Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.

12. PR14.36PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1’050’000.-- pour les travaux de

rénovation de la toiture et des façades du Temple Pestalozzi

_ Monsieur Pierre HUNKELER, rapporteur.

13. Propositions individuelles et interpellations.

7 mai 2015 / Durée : 2h24

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Démission

4. Assermentation

5. Communications de la Présidente

6. Communications de la Municipalité : CO15.05, CO15.06 et CO15.07

7. Nomination d'un membre à la Commission des affaires immobilières

8. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des finances

Rapport de commission sur :

9. PR15.08PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 500’000.- pour les travaux de réfection du pavage des rues du centre historique. _ Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.

10. PR15.09PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 15'144’000.- sur une durée de 5 ans pour l’équipement du territoire communal en fibre optique. _ Monsieur Olivier DI PRINZIO, rapporteur de majorité. _ Monsieur Thomas JENNI, rapporteur de minorité.

11. PR15.10PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 675’000.- pour l’élaboration du Plan de Quartier Verdan._ Monsieur Christian WEILER, rapporteur.

12. Propositions individuelles et interpellations.

4 juin 2015 / Durée : 2h

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2015

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mai 2015

5. Assermentation

6. Communications de la Présidente

7. Communications de la Municipalité

Rapport de commission sur :

8. PR15.07PR BIS concernant

• une demande d’autorisation pour l’acquisition des parcelles 3805 et 2 dans le secteur Aux Bains et des immeubles sis dessus ;

• une demande d’autorisation pour la vente des bâtiments et installations au fonds immobilier Credit Suisse

Real Estate Fund LivingPlus ;

• une demande d’autorisation pour la constitution d’un droit de superficie distinct et permanent au profit de

Credit Suisse Real Estate Fund LivingPlus ;

• la validation d’une transaction globale conduisant au désengagement de la ville des sociétés Grand Hôtel

des Bains SA et Cité des Bains SA, ainsi que de l’Association médicale du Centre thermal

• la réponse à la motion du Conseiller D. Viquerat, du 1er novembre 2012

_ Monsieur François ARMADA, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.

Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des finances, rapporteur.

9. PR15.11PR concernant

• une demande d’autorisation pour l’acquisition de la parcelle 3337 et l’octroi d’un crédit d’investissement

de CHF 840'000.- ;

• une demande d’autorisation pour l’acquisition de la parcelle 3326 et l’octroi d’un crédit d’investissement

de CHF 1'260'000.- ;

• l’octroi d’un droit de superficie sur la parcelle n°3326.

_ Monsieur François ARMADA, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.

10. PR15.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 153’000.- pour les travaux dedémolition du pavillon de la rue du Midi 3-5, sis sur la parcelle 985. Monsieur François ARMADA, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur.

11. PR15.15PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 5’500’000.- pour financer les travaux de l’étape 2 du programme d’amélioration, de remplacement et de fiabilisation des installations de la station d’épuration des eaux usées (STEP) et l’élaboration du cahier des charges de la nouvelle STEP 2018. Monsieur Stéphane BALET, rapporteur.

12. Propositions individuelles et interpellations.

5 mars 2015 / Durée : 2h07

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2014

4. Démission

5. Assermentation

6. Communications de la Présidente

7. Communications de la Municipalité : CO15.01 et CO15.02

8. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des finances

Rapport de commission sur :

9. PR14.31PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.-- pour l’établissement du

plan directeur de distribution du Gaz.

_ Monsieur Thomas JENNI, rapporteur.

10. PR14.34PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 190'000.-- pour le remplacement de

l’installation de production de froid du centre funéraire.

_ Monsieur Jean-Louis KLAUS, rapporteur.

11. PR14.35PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 746’000.-- pour le remplacement de

compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz

_ Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur.

12. PR14.36PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1’050’000.-- pour les travaux de

rénovation de la toiture et des façades du Temple Pestalozzi

_ Monsieur Pierre HUNKELER, rapporteur.

13. Propositions individuelles et interpellations.

26 mars 2015 / Durée : 3h10

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mars 2015

4. Assermentation

5. Communications de la Présidente

6. Communications de la Municipalité

Rapport de commission sur :

7. PR15.03PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'200’000.- pour le déplacement des conduites d’eau situées dans le secteur de la Brinaz.

_ Monsieur Pierre CHERBUIN, rapporteur.

8. PR15.04PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2'321'960.- pour les travaux de réfection de la toiture de la patinoire, le changement du système de désinfection de l’eau, la nouvelle gestion des accès du complexe et les travaux portant sur des éléments techniques.

_ Monsieur Thomas JENNI, rapporteur.

9. PR15.06PR concernant l’adoption du règlement sur l’efficacité énergétique et le développement durable ainsi que la généralisation de la taxe d’usage du sol à l’ensemble du territoire yverdonnois.

_ Monsieur Jacques FIVAZ, rapporteur.

10. Propositions individuelles et interpellations.

25 juin 2015 / Durée : 3h35

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Démission

4. Assermentation

5. Communications de la Présidente

6. Communications de la Municipalité

Rapport de commission sur :

7. PR15.13PR concernant

• une demande de crédit d'investissement de CHF 1'710’000.- pour les travaux de construction d’un skatepark sur le site des Rives-du-Lac ;

• la réponse aux motions de Madame la Conseillère Claudine Giroud (2 décembre 2004) et de Monsieur le Conseiller Brian Oosterhoff (7 février 2013) portant sur la création d’un skatepark ;

• la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller Brian Oosterhoff portant sur la mise à disposition d’un espace couvert pour les sports d’équilibre (2 avril 2009).

_ Monsieur Christian WEILER, rapporteur.

8. PR15.14PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 610’000.- pour les travaux de

rénovation du réseau gaz du poste de détente de Pomy ainsi que du réservoir de Chamblon.

_ Madame Marceline MILLOUD, rapportrice.

9. PR15.16PR concernant une demande de crédit d'étude de CHF 230'000.- pour la phase d’étude du

rehaussement du Collège de la Villette.

_ Monsieur Bart WIND, rapporteur.

10. PR15.17PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 468’000.- pour la création de

4 classes de dégagement au Collège de la Place d’Armes.

_ Monsieur Thomas JENNI, rapporteur.

11. PR15.18PR concernant une demande de crédit d'étude et la réalisation de travaux préliminaires de

stabilisation du terrain de CHF 328'000.- pour l’immeuble rue du Four 1.

_ Monsieur Roland VILLARD, rapporteur.

12. PR15.19PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2015.

_ Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des finances, rapporteur.

13. PR15.23PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée

d'examiner la gestion des biens communaux en 2014.

_ Monsieur Daniel COCHAND, Président de la Commission de gestion, rapporteur.

 ./..

14. PR15.20PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2014 d’Yverdon-les-Bains.

_ Monsieur Pascal BLUM, Président de la Commission des finances, rapporteur.

15. Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2015-2016.

16. Propositions individuelles et interpellations.

3 septembre 2015 / Durée 2h35 

1 Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2015

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2015

5. Démission

6. Communications de la Présidente

7. Communications de la Municipalité : CO15.08, CO15.09, CO15.10

Rapport de commission sur :

8. PR15.21PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 1'816’500.- pour les travaux de rénovation des infrastructures souterraines, l’introduction du système séparatif et la réfection de la chaussée.

Rapportrice : Madame Elisabeth DESCAMPS

9. Propositions individuelles et interpellations.

1er octobre 2015 / Durée : 2h39

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 septembre 2015

4. Démission

5. Assermentations

6. Communications de la Présidente

7. Communications de la Municipalité

Rapport de commission sur :

8. PR15.24PR concernant une demande d’autorisation pour procéder à la vente des actions de Romande Energie SA détenues par la Commune.

Rapporteur comm. ad’hoc : Monsieur Pierre DESSEMONTET

Rapporteur de majorité COFI : Monsieur Pascal BLUM, Président a.i. de la Commission des finances

Rapporteur de minorité COFI : Monsieur Dominique VIQUERAT remplace Monsieur Philippe GUIGNARD

9. PR15.25PR concernant la demande d’autorisation de vendre la parcelle communale no 672 à la Chaussée de Treycovagnes à Yverdon-les-Bains à l’entreprise Gasser Electricité et Téléphone SA pour le prix de Fr. 322'000.-.

Rapporteur : Monsieur François ARMADA, Président a.i. de la Commission des affaires immobilières.

10. PR15.28PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2016.

Rapporteur : Monsieur Thomas JENNI, Co-président de la Commission des finances.

11. Propositions individuelles et interpellations.

3 décembre 2015 / Durée : 2h25

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2015

4. Démission

5. Assermentations

6. Communications de la Présidente

7. Communications de la Municipalité : CO15.12, CO15.13 et CO15.14.

8. Nomination d'un membre à la Commission communale de recours

Rapport de commission sur :

9. PR15.27PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 110'000.-pour l’équipement de la salle des débats et la réponse au postulat du 3 novembre 2011 du Conseiller Brian Oosterhoff.

_ Rapporteur : Monsieur Yann MAMIN.

10. PR15.29PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 176’000.- pour les travaux d’évacuation des eaux de décharge de la source du Cossaux.

_ Rapportrice : Madame Marceline MILLIOUD.

11. PR15.30PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 500'000.- pour le renouvellement des infrastructures informatiques de l’Administration communale.

_ Rapporteur : Monsieur Roland VILLARD.

12. Motion de M. Bart WIND du 3 septembre 2015 (PV point 9.3) concernant le rachat de l'électricité au prix du marché.

_ Rapportrice : Madame Joëlle BETTEX.

13. Propositions individuelles et interpellations.

 10 décembre 2015 / Durée : 4h10

1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Communications de la Présidente

4. Communications de la Municipalité

Rapport de commission sur : 

5. PR15.36PR concernant la 2ème série de compléments au budget 2015.

Rapporteur : Monsieur Thomas JENNI, Président de la Commission des finances.

6. PR15.33PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2016.

Rapporteur : Monsieur Thomas JENNI, Président de la Commission des finances.

7. Propositions individuelles et interpellations.