CONSEIL COMMUNAL YVERDON-LES-BAINS

2016

Co-réalisation

Moyens techniques

Production

4 février 2016


1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2015

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015

5. Communications de la Présidente

6. Communications de la Municipalité


Rapport de commission sur :


7. PR15.32PR concernant une révision du règlement d’indemnisation des membres de la Municipalité. Rapporteur : Monsieur Christian GIROUD


8. PR15.34PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 744'000.- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz.

Rapporteur : Monsieur Guy ANGÉLOZ


9. PR15.35PR concernant une demande de prolongation à 75 ans du droit de superficie distinct et permanent à accorder à la fondation Staehli en vue de la construction d’un bâtiment comportant des logements pour étudiants à la rue de Neuchâtel.

Rapporteur : Monsieur Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières


10. Propositions individuelles et interpellations.

Nouveau : "onglet chapitre" dans la fenêtre vidéo en haut à droite

23 juin 2016


1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 mars 2016

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2016

5. Démission

6. Communications de la Présidente

7. Communications de la Municipalité

Rapports de commission sur :


8. PR16.09PR concernant la demande d’un crédit d’investissement de Frs 375'000.- pour la création de 2 classes nouvelles au Collège de la Place d’Armes en lieu et place de l’appartement de fonction existant.  Rapporteur : Monsieur Olivier DI PRINZIO.


9. PR16.14PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2015.

Rapporteur : Monsieur Daniel COCHAND, Président de la Commission de gestion.


10. PR16.10PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2015 d’Yverdon-les-Bains. Rapporteur Monsieur Sylvain PITTET, Président de la Commission des finances.


11. PR16.15PR concernant les jetons et indemnités diverses des membres du Conseil communal et de son Bureau pour la législature 2016-2021. Rapporteur : Monsieur Bart WIND.


12. PR16.13PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2016.

_ Rapporteur Monsieur Sylvain PITTET, Président de la Commission des finances.


13. PR16.12PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 1'980'000.- pour la réalisation de la 3ème étape de la sécurisation des bâtiments scolaires.

_ Rapportrice de majorité : Madame Natacha RIBEAUD EDDAHBI.

_ Rapportrice de minorité : Madame Pierrette ROULET-GRIN.


14. Propositions individuelles et interpellations.

1er septembre 2016

  

  1. Appel
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du 2e procès-verbal de la séance d’assermentation du 25 juin 2016
  4. Assermentations
  5. Communications du Président
  6. Communications de la Municipalité : CO16.03, CO16.04 et CO16.05
  7. Nomination d'un membre à la Commission des finances
  8. Nomination d'un membre à la Commission des affaires immobilières
  9. Nomination d'un membre suppléant à la Commission de gestion


    Rapport de commission sur :
  10. PR16.11PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 1'140’000.- pour l’élaboration des plans de quartier du projet Gare-Lac et le réaménagement des rives et les réflexions sur le port.

& Rapporteur : Monsieur Christian WEILER.


 

  1. PR16.16PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 290'000.- pour la deuxième étape des travaux au Camping d’Yverdon.

& Rapportrice : Madame Claude-Anne JAQUIER.


  

  1. PR15.26PRBis concernant l’adoption du règlement du Conseil communal révisé ; la réponse à la motion du 3 mai 2012 de Monsieur le Conseiller Stéphane Balet portant sur une demande de modification du règlement du Conseil.

& Rapporteur : Monsieur Pierre CHERBUIN.


 

  1. Propositions individuelles et interpellations.

  

3 mars 2016


1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Communications de la Présidente

4. Communications de la Municipalité : CO16.01


Rapport de commission sur :

5. PR15.31PR concernant une demande de recapitalisation de la Fondation yverdonnoise pour le logement à hauteur de CHF 4'000'000.- ; la constitution d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de la Fondation yverdonnoise pour le logement sur la parcelle n° 4521, située à la rue Jean-André Venel ; la constitution d’un DDP en faveur de la Fondation yverdonnoise pour le logement sur la parcelle no 701, située à la rue de Montagny.

Rapporteur : Monsieur Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières


6. PR16.01PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de CHF 111'700.- pour la mise en conformité des signaux routiers à la norme VSS 640 871a.

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude MONNEY


7. PR16.03PR concernant l’adoption des statuts de la nouvelle Association intercommunale du Centre de collecte de sous-produits animaux d’Yverdon-les-Bains et région.

 Rapporteur : Monsieur Stéphane BALET


8. Propositions individuelles et interpellations.

14 avril 2016


1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 février 2016

4. Communications de la Présidente

5. Communications de la Municipalité : CO16.02


Rapport de commission sur :


6. PR16.02PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de CHF 715'000.- pour la restructuration de l’éclairage public et des alimentations électriques événementielles du Centre historique.

_ Rapporteur : Monsieur Thomas JENNI.


7. PR16.04PR concernant la modification du plan général d’affectation, zone d’installations (para-) publiques.

_ Rapportrice : Madame Pierrette ROULET-GRIN.


8. PR16.05PR concernant une demande d’autorisation pour l’acquisition de la parcelle no 984 et la création de places de stationnement sur les parcelles nos 984 et 985 et l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 596'000.-.

_ Rapporteur : Monsieur Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières.


9. PR16.06PR concernant un dépassement de crédit de CHF 285'000.- concernant les travaux d’installation d’un chauffage à distance « Lotus ».

_ Rapportrice : Madame Marceline MILLIOUD.


10. PR16.07PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 6'100’000.- pour l’acquisition de la parcelle no 2352 et des bâtiments sis sur cette dernière, avenue des Sports 5.

_ Rapporteur : Monsieur Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières.


11. PR16.08PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 2'235'000.- pour les travaux de renouvellement annuel des réseaux d’eau, de gaz et d’électricité ainsi qu’une demande de crédit d’investissement de CHF 800'000.- pour la réfection des chaussées en coordination avec les travaux du Service des énergies.

_ Rapporteur : Monsieur Pascal GAFNER.


12. Propositions individuelles et interpellations.

  

>

  

  

  

  

6 octobre 2016

 

  1. Appel
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er septembre 2016
  4. Communications du Président
  5. Communications de la Municipalité

    Rapport de commission sur :
  6. PR16.23PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2017.

& Rapporteur Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission des finances.

 

  1. PR16.17PR concernant l’adoption du plan de quartier (PQ) « Fleurettes » et l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique.

& Rapportrice : Madame Claire-Lise RICHARD

  1. PR16.18PR concernant une demande de crédit d’étude de CHF 70'000.- pour la réalisation d’un concours d’idées en lien avec le projet de mise en place dans des giratoires d’installations productrices d’électricité renouvelable.

& Rapportrice : Madame Joëlle BETTEX


  

  1. PR16.19PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 351’000.- pour les travaux d’aménagement d’un local technique au cimetière.

& Rapporteur : Monsieur Boris RICHARD


  

  1. PR16.20PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 581’000.- pour l’installation

    de quatre centrales solaires photovoltaïques sur les bâtiments du centre funéraire, de la salle de gymnastique de la Marive, du Service des énergies (SEY) et du collège de la Villette.

& Rapporteur : Monsieur Bart WIND


  

  1. PR16.21PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 7'300'000.- pour le réaménagement de la rue du Midi, du canal Oriental à la rue des Moulins, y. c. la rue Roger-de-Guimps entre la rue du Midi et la rue des Jordils.

& Rapporteur : Monsieur Vassilis VENIZELOS


  

  1. PR16.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 2'000'000.- pour la phase de réalisation de la surélévation du collège de la Villette.

& Rapporteur : Monsieur Pascal GAFNER


  

  1. Motion de MM. les Conseillers  Cédric PILLONEL et Giancarlo VALCESCHINI du 23 juin 2016 proposant de reprendre le contrôle de la police de proximité.

& Rapporteur : Monsieur Pascal GAFNER         

        

                                                                        

Propositions individuelles et interpellations.  

1er décembre 2016

 

  1. Appel
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2016

  4. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2016

  5. Démission

  6. Assermentation

  7. Communications du Président

  8. Communications de la Municipalité

  9. Election d’un scrutateur au Bureau

    Rapport de commission sur :

  10. PR16.26PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 32'240’000.- pour les travaux d’aménagements routiers, de mobilité douce et d’infrastructures entre l’avenue des Découvertes et la rue Roger-de-Guimps, soit entre les km 900 et 1'900 de l’avenue des Trois-Lacs, l’adoption du projet en application de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou), la mise en œuvre des mesures PGEE pour la gestion des eaux de surface du secteur « Buron Est », « Sur Teile Ouest » et « Les Isles », l’adoption des réponses aux oppositions du projet soumis à l’enquête publique, ainsi qu’une demande de crédit d’étude pour le développement des secteurs centre et ouest, entre la rue de Roger-de-Guimps et la route de Sainte-Croix.

& Rapportrice : Madame Pierrette ROULET-GRIN

PR16.26PR Route de Contournement

  1. PR16.27PR concernant l’octroi à la Municipalité d’une autorisation générale de statuer sur les aliénations des parts communales à la copropriété du PST.

& Rapporteur : Monsieur Gildo DALL’AGLIO, Président de la Commission des affaires immobilières

PR16.27PR Autorisation Générale PST

  1. PR16.28PR concernant l’octroi à la Municipalité d’une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions immobilières, ainsi que sur l’acquisition de participations dans les sociétés commerciales.

& Rapporteur : Monsieur Gildo DALL’AGLIO, Président de la Commission des affaires immobilières

PR16.28PR Autorisation Générale Acquisitions

  1. PR16.29PR concernant la fixation du plafond en matière d’endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021.

& Rapporteur : Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission des finances

PR16.29PR Plafond Endettement 2016-2021

  1. PR16.31PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 62’000’000.- pour la réalisation du nouveau collège secondaire des Rives et pour l’extension de la caserne SDIS NV / PNV sur le site des Anciens Arsenaux.

& Rapporteur : Monsieur Giancarlo VALCESCHINI

PR16.31PR Collège Rives Extension SDIS

  1. Propositions individuelles et interpellations.

 

8 décembre 2016

 

  1. Appel

  2. Approbation de l’ordre du jour

  3. Communications du Président

  4. Communications de la Municipalité

    Rapport de commission sur :

  5. PR16.33PR concernant la 2ème série de compléments au budget 2016.

& Rapporteur : Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission des finances

PR16.33PR Crédits Complémentaires 2016 2ème série

  1. PR16.30PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2017.

& Rapporteur : Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission des finances

PR16.30PR Budget 2017

  1. PR16.32PR concernant l’octroi à la Municipalité d’une autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021.

& Rapporteur : Monsieur Bart WIND

PR16.32PR Autorisation Générale de plaider

  1. PR16.34PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 1'750’000.- pour l’acquisition d’une participation dans une société hydroélectrique ouvrant droit à l’achat à un prix « fixe » d’une part de production électrique sur environ 35 ans.

& Rapporteur : Monsieur Cédric PILLONEL

PR16.34RA Participation Centrale Hydroélectrique

  1. Propositions individuelles et interpellations.