CONSEIL COMMUNAL YVERDON-LES-BAINS

2017

Co-réalisation

Moyens techniques

Production

ORDRE DU JOUR jeudi 2 février 2017



1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 1

er décembre 2016

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2016

5. Assermentation

6. Communications du Président

7. Communications de la Municipalité


Rapport de commission sur :


8. PR16.24PR concernant un dépassement de crédit de CHF 1’930'000.- dans le cadre de la rénovation du Théâtre Benno Besson.

 Rapportrice : Madame Natacha RIBEAUD EDDAHBI


9. PR16.35PR concernant l’octroi d’un crédit d’études de CHF 360'000.- pour le lancement des études d’avant-projet d’un Plan directeur des circulations.

 Rapporteur : Monsieur Johann GILLIÉRON


10. PR16.37PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de CHF 2'351'000.- TTC pour la réalisation des travaux de protection contre les crues et de renaturation du ruisseau de Pomy.

 Rapporteur : Monsieur Brian OOSTERHOFF


11. PR16.38PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 770'000.- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux eau, gaz, électricité et fibre optique.

 Rapporteur : Monsieur Yves VUAGNIAUX


12. PR16.39PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 900'000.- relative à la transformation et aux extensions du réseau électrique haute et moyenne tension 2016-2018.

 Rapportrice : Madame Anne-Louise GILLIÈRON


13. Propositions individuelles et interpellations

  

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ORDRE DU JOUR Jeudi 15 juin 2017

 

  1. Appel

  2. Approbation de l’ordre du jour

  3. Communications du Président

  4. Communications de la Municipalité



Rapport de commission sur :

  1. PR17.04PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2016 d’Yverdon-les-Bains.

& Rapporteur : Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission des finances


 

  1. PR17.05PR concernant une demande d’autorisation de vente d’une surface d’environ 366 m2 à détacher de l’immeuble n° 2040 du cadastre d’Yverdon-les-Bains, surface correspondant à l’emprise des bâtiments ECA nos 247 et 4158 (rue de l’Ancienne-Poste 2), pour un montant de CHF 3'300'000.-

& Rapporteur : Monsieur Gildo DALL’AGLIO, Président de la Commission des affaires immobilières


 

  1. PR17.06PR concernant l’adoption des Statuts et l’adhésion à la nouvelle Association intercommunale de l’organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois, la dissolution de l’Organisation régionale de protection civile d’Yverdon ainsi que la désignation d’un délégué et d’un suppléant au Conseil intercommunal de la nouvelle Association intercommunale de l’organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois.

& Rapportrice : Madame Claire-Lise RICHARD

& Rapporteur : Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission des finances


 

  1. PR17.08PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2017.

& Rapporteur : Monsieur Pierre HUNKELER, Président de la Commission des finances


 

  1. PR17.10PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2016.

& Rapporteur : Monsieur Daniel COCHAND, Président de la Commission de gestion


 

  1. Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2017-2018.


 

  1. Propositions individuelles et interpellations.


  

  

ORDRE DU JOUR jeudi 2 mars 2017



1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2017

4. Démissions

5. Assermentations

6. Communications du Président

7. Communications de la Municipalité

8. Nomination d'un membre à la Commission de gestion

Rapport de commission sur :

9. PR16.36PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de CHF 930'000.- pour financer la part

communale des travaux relatifs aux mesures de protection contre les crues et de la renaturation de la

Thielle.

 Rapporteur : Monsieur Roland VILLARD

10. PR16.40PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 1'716'000 pour le renouvellement

des réseaux d’énergie et une demande de crédit d’investissement de CHF 1'795'000.- pour la réfection des

chaussées et canalisations relatives aux secteurs d’intervention du Service des énergies.

 Rapportrice : Madame Claire-Lise RICHARD, remplaçant Monsieur Sylvain PITTET

11. Pétition concernant la démolition du théâtre du Petit Globe déposée le 2 février 2017.

 Rapporteur : Monsieur Johann GILLIÉRON, Président de la Commission des pétitions

12. Propositions individuelles et interpellations

  

ORDRE DU JOUR Jeudi 1 juin 2017



1. Appel

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mars 2017

4. Démissions

5. Assermentations

6. Communications du Président

7. Communications de la Municipalité : CO17.01, CO17.02

8. Nomination d'un membre à la Commission des finances


Rapport de commission sur :

9. PR17.01PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 500'000.- pour la mise en œuvre d’un programme d’actions d’efficience énergétique pour les années 2017 et 2018.  Rapporteur : Monsieur Bart WIND


10. PR17.02PR concernant une demande de crédit d’étude de CHF 300'000.- pour la rénovation et

l’agrandissement du stade.  Rapporteur : Monsieur Pascal GAFNER


11. PR17.03PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 400'000.- pour la mise en conformité OIBT du parc immobilier propriété de la Ville pour la période courant de 2017 à 2020.  Rapportrice : Madame Joëlle BETTEX


12. Postulat de M. le Conseiller Vassilis VENIZELOS du 2 mars 2017 pour un vrai débat sur l’avenir du Petit Globe.  Rapporteur : Monsieur Gildo DALL’AGLIO


13. Propositions individuelles et interpellations